Stampit by PlusDeals, une marque de Riston SA (« Stampit by PlusDeals, » « Société, » « nous », « notre, » et/ou « nos ») fournit son site Web situé à l’adresse www.stampit.be (le « Site ») et son service connexe qui offre aux utilisateurs la possibilité de gagner des points et des récompenses (collectivement « Récompenses ») auprès de diverses entreprises participantes (ces services et le site, ainsi que nos applications mobiles et autres logiciels, collectivement, le(s) « Service(s) »), sous réserve des conditions d’utilisation suivantes (telles que modifiées de temps à autre, les présentes «Conditions d’utilisation »). Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de changer ou de modifier des parties de ces conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Vous devriez visiter périodiquement cette page pour revoir les conditions d’utilisation actuelles afin d’être au courant de toute révision à laquelle vous êtes lié. Si nous le faisons, nous publierons les modifications apportées aux présentes conditions d’utilisation sur cette page et indiquerons en haut de cette page la date à laquelle ces conditions ont été révisées pour la dernière fois. Votre utilisation continue du Service après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas de vous conformer à ces Conditions d’utilisation ou à toute future condition d’utilisation, n’utilisez pas ou n’accédez pas (ou ne continuez pas à utiliser ou à accéder) au service. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement le site pour déterminer s’il y a eu des changements à ces conditions d’utilisation et d’examiner ces changements.
En outre, lors de l’utilisation de certains services, vous serez soumis à toutes les conditions supplémentaires applicables à ces services qui peuvent être publiées sur le Service de temps à autre, y compris, sans s’y limiter, la Politique de confidentialité. Tous ces termes sont incorporés par référence dans les présentes Conditions d’utilisation.
Le Service
Vos obligations d’inscription : Vous devez vous inscrire auprès de la Société afin d’accéder et d’utiliser certaines fonctionnalités du Service. Si vous choisissez de vous inscrire au Service, vous acceptez de fournir et de maintenir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur vous-même, comme cela est demandé par le formulaire d’inscription au Service. Les données d’inscription et certaines autres informations vous concernant sont régies par notre politique de confidentialité. Si vous avez moins de 13 ans, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Service, avec ou sans inscription. De plus, si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le Service, avec ou sans inscription, qu’avec l’approbation de votre parent ou tuteur. Vous acceptez en outre de ne pas nous fournir ni fournir aux fournisseurs de récompenses des numéros d’appareils mobiles qui ne vous ont pas été attribués.
Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et/ou de votre appareil mobile, selon le cas, et de votre compte, le cas échéant, et êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre mot de passe et/ou votre appareil mobile, selon le cas, ou votre compte. Vous acceptez (a) d’informer immédiatement la Société de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe et/ou de votre appareil mobile, selon le cas, ou de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité, et (b) de vous assurer que vous quittez votre compte à la fin de chaque session lors de l’accès au Service. La Société ne sera pas responsable de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect de cette section.
Modifications du service : la société se réserve le droit de modifier ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, le service (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous acceptez que la Société ne soit pas responsable envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.
Récompenses
Toutes les Récompenses mises à disposition dans le cadre du Service sont uniquement promotionnelles. Ces Récompenses sont mises à disposition directement par les entreprises concernées fournissant ces Récompenses (« Fournisseur de Récompenses ») (et non la Société elle-même) et ne sont échangeables que contre les biens ou services applicables du Fournisseur de Récompenses concerné. Le Fournisseur de récompenses, et non la société, est le fournisseur des récompenses et de ces biens et services et est seul responsable de l’échange des récompenses que vous obtenez. La Société n’aura aucune responsabilité si un fournisseur de récompenses refuse ou omet d’honorer une récompense. De plus, les termes et conditions suivants s’appliquent également à toutes les Récompenses
- La fréquence d’échange est déterminée par le fournisseur de récompenses.
- L’utilisation des Récompenses relatives aux boissons alcoolisées est à la seule discrétion du Fournisseur de récompenses et est soumise au respect de la loi applicable.
- Les récompenses ne peuvent pas être combinées avec d’autres récompenses, offres, bons, certificats tiers, coupons ou promotions, sauf indication contraire du Fournisseur de récompenses.
- Les récompenses ne peuvent pas être utilisées pour les taxes, les pourboires ou les soldes antérieurs, sauf autorisation du Fournisseur de récompenses.
- La reproduction ou la vente de toute Récompense est interdite.
- Toute tentative d’échange non conforme aux présentes Conditions d’utilisation ou à toute autre restriction imposée par le Fournisseur de récompenses ou la Société (y compris les conditions propres à la Récompense associées à une Récompense) rendra la Récompense nulle.
- Les récompenses sont nulles dans la mesure interdite par la loi.
- Les récompenses ne peuvent être appliquées qu’aux produits ou services applicables vendus par le fournisseur de récompenses qui font l’objet de ces récompenses.
- Limite d’une (1) récompense par échange. Une seule récompense peut être utilisée par échange, sauf indication contraire du fournisseur de récompenses.
Services mobiles
Le Service comprend certains services disponibles via un appareil mobile, y compris (i) la possibilité de télécharger du contenu sur le Service via un appareil mobile, (ii) la possibilité de parcourir et d’accéder au Service à partir d’un appareil mobile, et (iii ) la possibilité d’accéder à certaines fonctionnalités via une application téléchargée et installée sur un appareil mobile (collectivement, les « Services mobiles »). Dans la mesure où vous accédez au Service via un appareil mobile, les frais standard, les tarifs de données et autres frais de votre opérateur de téléphonie mobile peuvent s’appliquer. En outre, le téléchargement, l’installation ou l’utilisation de certains Services mobiles peuvent être interdits ou limités par votre opérateur, et tous les Services mobiles peuvent ne pas fonctionner avec tous les opérateurs ou appareils. En utilisant les Services mobiles, vous acceptez que nous et les Fournisseurs de récompenses puissions communiquer avec vous par SMS, MMS, message texte ou tout autre moyen électronique sur votre appareil mobile et que certaines informations concernant votre utilisation des Services mobiles puissent nous être communiquées. Dans le cas où vous changez ou désactivez votre numéro de téléphone mobile, vous vous engagez à mettre à jour rapidement les informations de votre compte d’entreprise pour vous assurer que vos messages ne sont pas envoyés à la personne qui acquiert votre ancien numéro.
Conditions d’utilisation
Conduite de l’utilisateur : Vous comprenez que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphiques, vidéos, messages ou autres éléments (« contenu »), qu’ils soient publiés publiquement ou transmis en privé, relèvent de la seule responsabilité de la personne d’où provient ce contenu. Cela signifie que vous, et non la Société, êtes entièrement responsable de tout le contenu que vous téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement via le Service, et de toutes les activités et événements que vous facilitez via le Service.
Utilisation commerciale : Sauf autorisation expresse contraire dans les présentes ou dans le Service, vous acceptez de ne pas afficher, distribuer, concéder sous licence, exécuter, publier, reproduire, dupliquer, copier, créer des œuvres dérivées, modifier, vendre, revendre, exploiter, transférer ou transmettre à des fins commerciales, toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service. Le Service est destiné à votre usage personnel et ne peut être utilisé à des fins commerciales directes.
Droits de propriété intellectuelle
Vous reconnaissez et acceptez que le Service peut contenir du contenu (« Contenu du Service ») qui est protégé par un droit d’auteur, un brevet, une marque, un secret commercial ou d’autres droits et lois de propriété. Sauf autorisation expresse de la Société, vous acceptez de ne pas modifier, copier, encadrer, faire du ‘scraping’, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées sur le Service ou le Contenu du Service, en tout ou en partie, sauf que ce qui précède ne s’applique pas à votre propre contenu utilisateur (tel que défini ci-dessous) que vous téléchargez légalement sur le service, le cas échéant. Dans le cadre de votre utilisation du Service, vous ne devez pas vous engager dans ou utiliser des méthodes d’exploration de données, de robots, de ‘scraping’ ou de collecte ou d’extraction de données similaires. Toute utilisation du Site ou du Contenu du Service autre que celle spécifiquement autorisée par les présentes est strictement interdite. La technologie et les logiciels sous-jacents ou liés au Service sont la propriété de la Société, de nos sociétés affiliées et de nos partenaires (le « Logiciel »). Vous acceptez de ne pas copier, modifier, créer une œuvre dérivée, démanteler, désassembler ou autrement tenter de découvrir tout code source, vendre, céder, sous-licencier ou autrement transférer tout droit sur le Logiciel. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés par la Société.
Le nom et le logo Stampit sont des marques commerciales et des marques de service de la société (collectivement les « marques commerciales Stampit by PlusDeals »). Les autres noms et logos de sociétés, de produits et de services utilisés et affichés via le Service peuvent être des marques commerciales ou des marques de service de leurs propriétaires respectifs qui peuvent ou non approuver ou être affiliés ou liés à la Société. Rien dans les présentes Conditions d’utilisation ou le Service ne doit être interprété comme accordant, implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d’utiliser l’une des Marques Stampit affichées sur le Service, sans notre autorisation écrite préalable dans chaque cas. Toute survaleur générée par l’utilisation des marques commerciales de Stampit s’appliquera à notre bénéfice exclusif.
Matériel de tiers : En aucun cas, la Société ne sera responsable de quelque manière que ce soit de tout contenu publié par des tiers (y compris les Fournisseurs de récompenses) ou à la demande des utilisateurs, y compris, mais sans s’y limiter, de toute erreur ou omission dans tout contenu, ou de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation de tout contenu publié, envoyé par courrier électronique ou autrement transmis via le Service. Vous reconnaissez que la Société ne présélectionne pas le contenu, mais que la Société et ses délégués ont le droit (mais non l’obligation) à leur seule discrétion de refuser ou de supprimer tout contenu disponible via le Service.
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Vous reconnaissez et acceptez que toutes les questions, commentaires, suggestions, idées, commentaires ou autres informations sur le Site ou le Service (« Soumissions »), que vous fournissez à la Société ne sont pas confidentiels, et la Société aura le droit d’utiliser et de diffuser ces Soumissions à quelque fin que ce soit, commerciale ou autre, sans reconnaissance ni compensation de votre part.
Sites Web tiers
Le Service peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, des liens ou un autre accès à d’autres sites et ressources sur Internet (y compris les sites Web des Fournisseurs de récompenses). La Société n’a aucun contrôle sur ces sites et ressources et la Société n’est pas responsable et ne cautionne pas ces sites et ressources. Vous reconnaissez et acceptez en outre que la Société ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou en relation avec l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu, événement, bien ou service disponible sur ou par le biais de tels sites ou ressources. Toutes les transactions que vous avez avec des tiers (y compris les Fournisseurs de récompenses) lors de l’utilisation du service sont entre vous et le tiers, et vous acceptez que la société ne soit pas responsable de toute perte ou réclamation que vous pourriez avoir contre un tel tiers.
Indemnité et libération
Vous acceptez de libérer, d’indemniser et de dégager la société et ses sociétés affiliées et leurs dirigeants, employés, administrateurs et agents de toute perte, dommage, dépense, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, les droits, les réclamations, les actions de toute nature et les blessures (y compris le décès) découlant de ou liés à votre utilisation du Service, de tout Contenu utilisateur, de votre connexion au Service, de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou de votre violation des droits d’autrui.
Exclusion de garanties
VOTRE UTILISATION DU SERVICE EST À VOS PROPRES RISQUES. LE SERVICE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». LA SOCIÉTÉ DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
RISTON SA NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUE (I) LE SERVICE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (II) LE SERVICE SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR, (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DU SERVICE SERONT EXACTS OU FIABLES, OU (IV) LA QUALITÉ DE TOUT PRODUIT, SERVICE, INFORMATION OU AUTRE MATÉRIEL ACHETÉ OU OBTENU PAR VOUS VIA LE SERVICE RÉPONDRA À VOS ATTENTES.
Limitation de responsabilité
VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LA SOCIÉTÉ NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU DES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE BONNE VOLONTÉ, AUTRE UTILISATION OU DOMMAGES (MÊME SI LA SOCIÉTÉ A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE : (I) L’UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE SERVICE ; (II) LE COÛT D’ACQUISITION DE BIENS ET SERVICES DE SUBSTITUTION RÉSULTANT DE TOUT BIENS, DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES ACHETÉS OU OBTENUS OU MESSAGES REÇUS OU TRANSACTIONS EFFECTUÉES VIA OU À PARTIR DU SERVICE ; (III) L’ACCÈS NON AUTORISÉ OU DE LA MODIFICATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DONNÉES ; (IV) DES DÉCLARATIONS OU DE LA CONDUITE DE TOUT TIERS SUR LE SERVICE ; OU (V) TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AU SERVICE. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE LA SOCIÉTÉ ENVERS VOUS POUR TOUS DOMMAGES, PERTES OU CAUSES D’ACTION NE DÉPASSERA LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À LA SOCIÉTÉ AU COURS DES SIX (6) DERNIERS MOIS, OU, SI CELA EST PLUS IMPORTANT, CENT (100) EUROS.
SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT D’UNE PARTIE DU SERVICE OU DE CES CONDITIONS D’UTILISATION, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LE SERVICE.
Arbitrage
Le présent Contrat sera régi et construit conformément aux lois belges, tribunal de Louvain.
Résiliation
Vous acceptez que la Société, à sa seule discrétion, puisse suspendre ou résilier votre compte (ou toute partie de celui-ci) ou l’utilisation du Service pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s’y limiter, en cas de manque d’utilisation ou si la Société estime que vous avez violé ou agi de manière incompatible avec la lettre ou l’esprit des présentes conditions d’utilisation. Toute activité présumée frauduleuse, abusive ou illégale pouvant constituer un motif de résiliation de votre utilisation du Service et pouvant être renvoyée aux autorités compétentes en matière d’application de la loi. La Société peut également, à sa seule discrétion et à tout moment, cesser de fournir le Service, ou une partie de celui-ci, avec ou sans préavis. Vous acceptez toute résiliation de votre accès au Service en vertu de toute disposition des présentes.
Les conditions d’utilisation peuvent être appliquées sans préavis, et vous reconnaissez et acceptez que la société puisse immédiatement désactiver ou supprimer votre compte et toutes vos récompenses associées. De plus, vous acceptez que la Société ne soit pas responsable envers vous ou un tiers pour toute résiliation de votre accès au Service.
Différends d’utilisateurs
Vous acceptez que vous êtes seul responsable de vos interactions avec tout autre utilisateur, Fournisseur de récompenses ou tiers en relation avec le service (ou tout service tiers auquel le service est intégré), et la société n’aura aucune responsabilité à cet égard. La Société se réserve le droit, mais n’a aucune obligation, de s’impliquer de quelque manière que ce soit dans des litiges entre vous et tout Fournisseur de récompenses ou autre tiers en relation avec le service (ou tout service tiers auquel le service est intégré). De plus, sans limiter ce qui précède, la Société n’aura aucune responsabilité pour tout acte ou omission des Fournisseurs de récompenses en ce qui concerne leur utilisation de vos informations ou vos interactions avec eux.
Votre vie privée
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